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Marques déposées par madame GRUSON CAROLE
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ST BARTH YACHT CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST BARTH YACHT CLUB
Mme GRUSON CAROLE

Numéro de dépôt :
3955227
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2022
ST BARTH YACHT CLUB de GRUSON CAROLE

Présentation de la marque ST BARTH YACHT CLUB

Déposée le 22 octobre 2012 par madame GRUSON CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ST BARTH YACHT CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est madame GRUSON CAROLE domicilié(e) BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GRUSON CAROLE domicilié(e) BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France.

La marque ST BARTH YACHT CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST BARTH YACHT CLUB est expirée depuis le 22 octobre 2022.

GRUSON CAROLE a également déposé les autres marques suivantes : TAM ART GARDEN , PLASTIC BOOTS , TAM ART , LE TI ST BARTH , LE TI ST BARTH


Mme GRUSON CAROLE - BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Mme GRUSON CAROLE - BP 521, GUSTAVIA - 97133 - ST BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605485 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.